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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY
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LE PETIT COP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT COP
S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société anonyme Sportive Professionnelle

Numéro de dépôt :
3573920
Date de dépôt :
06/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/05/2028
LE PETIT COP de S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY

Présentation de la marque LE PETIT COP

Déposée le 6 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE PETIT COP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY domicilié(e) 114 rue des Troènes - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 436 002 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France.

La marque LE PETIT COP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT COP arrivera à expiration en date du 6 mai 2028.

S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY a également déposé les autres marques suivantes : LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , ST AERO BUSINESS CLUB , STADE ERNEST-WALLON , LE CLUB DES 100 ST , ST KIDZ' AC , Zezette LA VIERGE ROUGE 1912 STADE TOULOUSAIN RUGBY , 20X CHAMPIONS , ST STADE TOULOUSAIN Jouer nous fera toujours grandir ! , LA VIERGE ROUGE STADE TOULOUSAIN RUGBY 1912 , 20X CHAMPIONS 2019


S.A.S.P STADE TOULOUSAIN RUGBY, Société anonyme Sportive Professionnelle - 114 rue des Troènes - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 418436002


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681506 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Vêtements, vêtements de sports et de loisir, maillots de bain, shorts, maillots de sport, chemises, tee-shirts, sweat-shirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents, parkas, vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes, foulards, ceintures (habillement), gants (habillement) ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles ; chapellerie, casquettes, bérêts.

Services d'éducation et de formation dans le domaine sportif, organisation de stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de conférences ; oraganisation de spectacles, de divertissements ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; exploitation d'installations sportives ; publication de livres, de revues ; services de réservation de places de manifestations sportives.

Services de garde d'enfants ; services de restauration rapide, services de traiteurs ; services de camps de vacances (hébergement).